Charte d'utilisation

1 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus tels que notamment, et sans que cette énumération ne soit limitative ; les textes, informations, documentation, vidéos, photographies, images, marques et plus généralement tout élément apparaissant sur le site sont la propriété de DBZ Store. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site DBZ Store par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de DBZ Store.

Toutes les informations, les contenus, les dossiers fournis sur le site DBZ Store sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

DBZ Store n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du site DBZ Store ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par DBZ Store est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

2 - COOKIES

Lors de vos visites sur le Site DBZ Store, des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Ces informations nous servent à générer des statistiques d'audience du Site DBZ Store et à vous proposer des produits selon les articles que vous avez déjà sélectionnés lors de vos visites précédentes. Ces cookies ne contiennent pas d'information confidentielle vous concernant.

Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Nous vous conseillons cependant de les autoriser, afin de profiter de l’intégralité des fonctionnalités du site DBZ Store.

3 - COÛT D'ACCÈS AUX SERVICES

Le site est accessible par le réseau Internet. Les frais de connexion au site sont à la charge de l’utilisateur.

4 - COMMENTAIRE, CRITIQUE, COMMUNICATION

Les avis déposés par les utilisateurs du site DBZ Store sur les pages de celui-ci sont relus et modérés par DBZ Store.

Dès lors que les propos proposés par les utilisateurs du site DBZ Store enfreignent la loi, l'éthique (publicité abusive, propos diffamatoires, insultes, commentaires hors contexte...) et/ou sont contraires à la politique éditoriale de DBZ Store. DBZ Store se réserve le droit discrétionnaire de modifier ou supprimer l'avis concerné.

5 - DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En s’inscrivant sur le site DBZ Store, l’utilisateur du site s’engage à nous fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions d'utilisation.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.CNIL.fr).

Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de DBZ Store afin : de savoir quelles informations vous concernant sont détenues par DBZ Store, de vous opposer à leur traitement, de les faire modifier ou supprimer et ce, en contactant le service client.

Si vous l'avez accepté lors de votre identification sur le site, DBZ Store peut vous envoyer par courrier électronique des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles.

Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques à tout moment en envoyant un courrier à l'adresse du siège social*, par mail (saiyan@dbz-store.fr) ou sur le lien prévu à cet effet et inséré en pied de page de chacun des courriers électroniques qui vous seront adressés.

DBZ Store pourra être obligée de divulguer toute information vous concernant afin de se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative.

*Siège social : SK TECH LLC - 530-B Harkle Road,STE 100, Santa Fe NM 87505, United States 

6 - LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

Vous êtes responsable de l’utilisation de votre identifiant et de votre mot de passe. Toutes transactions et transmissions de données effectuées en utilisant votre identifiant et votre mot de passe seront réputées avoir été effectuées par vous-même. Ces dispositions demeurent applicables y compris dans le cas où vous pré-enregistrez votre identifiant et votre mot de passe sur votre micro-ordinateur, permettant ainsi une connexion automatique.

7 - DISPONIBILITÉ DU SITE

Le site est par principe accessible 24h /24, 7j /7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Soumis de fait à une obligation de moyens, DBZ Store ne saurait être tenu responsable de tout dommage, qu'elle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du site.